Nouvelles de la CSILC

Le règlement d’Omar Khadr est juste et nécessaire, déclare la Coalition pour la surveillance internationale des libertés civiles

La Coalition pour la surveillance internationale des libertés civiles (CSILC) accueille favorablement les excuses et la compensation octroyées à Omar Khadr par le gouvernement fédéral.

Depuis sa fondation en 2002, la CSILC exprime son inquiétude quant au fait que les lois antiterroristes et en matière de sécurité nationale, ainsi que la participation du Canada à la guerre internationale contre le terrorisme, menacent nos droits et nos libertés.

“Lorsque les droits des Canadien.nes sont violés, le gouvernement doit être tenu responsable,” a déclaré Tim McSorley, coordonnateur national de la CSILC.

Cependant, en dépit d’une effusion de soutien pour le règlement, plusieurs politiciens et une partie importante du public canadien y sont opposés.

D’une part, ce n’est pas surprenant puisque le gouvernement conservateur de Stephen Harper et les médias canadiens et américains ont tenu, pendant les 15 dernières années, des propos erronés et incendiaires à l’endroit d’Omar Khadr.

D’autre part, il est troublant de constater que tant de Canadien.nes, qui célèbrent le Canada en tant que champion des droits de la personne, soient si vigoureusement opposé.es à donner réparation à un ancien enfant soldat, interrogé par des fonctionnaires canadiens et américains (plutôt que réhabilité comme l’exige le droit international), torturé, puis abandonné jusqu’à ce qu’il soit forcé de “confesser” un crime afin de pouvoir enfin quitter Guantanamo (un centre de détention militaire extra-judiciaire qui n’aurait jamais dû être ouvert).

Et pas que cela devrait avoir de l’importance en ce qui concerne le respect des droits de la personne, de la procédure judiciaire et de la primauté du droit, mais, comme s’interroge le National Observer, et si Omar Khadr n’était pas coupable?

Le règlement du Canada avec Omar Khadr s’ajoute à une liste croissante d’exemples, y compris les cas de Maher Arar, Abdullah Almalki, Ahmad Elmaati, Muayyed Nurredin et Benamar Benatta, où le gouvernement a été forcé d’admettre qu’il n’a pas respecté la Charte des droits et libertés, entraînant d’horribles conséquences.

“Il est nécessaire et juste que le gouvernement canadien prenne des mesures pour réparer les dommages causés à ces personnes et à toute autre personne que le gouvernement n’a pas protégé”, a déclaré McSorley. “Cependant, nous espérons voir le jour où le gouvernement respectera la Charte des droits et libertés de façon infaillible, et de tels règlements ne seront plus nécessaires”.

Lisez aussi notre communiqué de presse co-écrit avec l’institut Rideau : Le règlement d’Omar Khadr est une excellente nouvelle, mais des changements systémiques sont aussi nécessaires pour protéger les droits humains

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Cet été : Cuisinez votre député.e sur la sécurité nationale

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La saison des BBQ tire lentement à sa fin mais il est encore temps de contacter votre député.e pour leur faire savoir que la protection des libertés civiles ne prend pas congé en été!

Voici ci-dessous 7 courtes questions à poser à votre député.e avant que le Parlement ne reprenne ses travaux à la fin septembre. Voici le format PDF.

Trouvez qui est votre député.e, quel est leur courriel, l’adresse de leur bureau de circonscription ou leur numéro de téléphone pour leur envoyer les questions ou leur parler de vive voix : https://www.noscommunes.ca/Parliamentarians/fr/members

Si vous le désirez, envoyez-nous leurs réponses à communications@iclmg.ca afin que nous puissions faire un suivi avec eux et elles sur ce qu’ielles vous auront dit.

SVP partagez dans vos réseaux par courriel, sur Facebook et Twitter. Merci!

Projets de loi C-51 et C-59

Le problème : Le projet de loi C-51 a créé la Loi antiterroriste de 2015. Elle a été adoptée avec peu de débat, aucune preuve montrant qu’elle était nécessaire et aucun amendement. La loi affaiblit notre sécurité en érodant nos droits à la vie privée, à la liberté d’expression et à la liberté d’association. Les Libéraux ont présenté le projet de loi C-59 qui, selon eux, réparera les problèmes les plus flagrants de C-51. Cependant, des changements mineurs et de nouveaux mécanismes d’examen (bien que les bienvenus) ne corrigeront pas la mauvaise loi. Le gouvernement doit s’engager fermement en faveur des droits humains et libertés civiles : C-51 doit être abrogé.

Question pour votre député.e : Le projet de loi C-59 apporte des modifications mineures à certaines parties de C-51 et laisse la plupart de son contenu intact. Quelles mesures prendrez-vous pour vous assurer que C-51 soit abrogé et que nos droits ne soient pas diminués par les lois sur la sécurité nationale?

Vous voulez plus d’informations?
Lisez nos préoccupations sur C-51: http://iclmg.ca/fr/enjeux/projet-de-loi-c-51-la-loi-antiterroriste-de-2015/
Lisez notre communiqué de presse sur C-59: http://iclmg.ca/fr/projet-de-loi-c-59-malgre-les-ameliorations-la-reforme-de-la-securite-nationale-ne-va-pas-assez-loin-pour-la-protection-des-libertes-civiles/

Torture

Le problème : Les directives ministérielles sur la torture – ou mémos sur la torture – permettent au gouvernement canadien de recevoir des renseignements et de partager des renseignements avec les pays qui se livrent à la torture. Ces exceptions permettent aux pays qui pratiquent la torture de continuer leurs actes illégaux et injustes, sachant qu’ils ne seront pas exclus de la communauté de partage d’informations. En janvier 2016, le gouvernement a dit qu’il réviserait les directives. Nous sommes maintenant en juin 2017 et le gouvernement vient tout juste d’annoncer qu’il consultera sur la façon de modifier les mémos. Mais nous n’avons pas besoin de plus de consultation – nous avons besoin d’action! De plus, le gouvernement étudie encore la possibilité de renvoyer le réfugié Mohamed Harkat en Algérie, où il risque d’être emprisonné et torturé. Le gouvernement libéral a déclaré qu’il était absolument contre la torture; c’est maintenant temps de le montrer!

Question pour votre député.e : Les informations potentiellement dérivées de la torture ne devraient jamais être utilisées, et des individus ne devraient jamais être renvoyés dans des pays où ils risque la torture. Vous engagerez-vous à interdire explicitement l’utilisation des informations recueillies sous la torture, ou le partage d’informations avec les gouvernements qui se livrent à la torture? Vous engagerez-vous à refuser que les personnes soient renvoyées dans un pays où elles risquent la torture?

Vous voulez plus d’informations?
Lisez : https://bccla.org/2016/11/end-canadian-complicity-in-torture/
Consultez le site Justice pour Harkat : http://www.justiceforharkat.com/news.php

Détenus afghans

Le problème : Il existe de sérieuses inquiétudes quant au fait que le gouvernement du Canada savait – ou avait été averti – que les prisonniers transférés par le Canada aux autorités afghanes allaient être torturés ou risquaient fortement d’être torturés. Si c’est vrai, cela pourrait être considéré comme un crime de guerre. Les Libéraux fédéraux qui ont demandé la tenue d’une enquête publique sur le traitement des prisonniers pendant la guerre afghane alors qu’ielles étaient dans l’opposition, ont maintenant déclaré qu’ielles ne procéderaient pas à une telle enquête. Cette décision a été écrite par le ministre de la Défense, Harjit Sajjan, qui a effectué trois tours en Afghanistan en tant que membre des Forces canadiennes, le plaçant en conflit d’intérêts. La Commissaire à l’éthique n’a trouvé aucun conflit d’intérêts, mais n’a fondé sa conclusion que sur le récit de Sajjan de son implication en Afghanistan, qui était différent de ce qu’il avait raconté à un historien militaire. Cette situation est assez grave et trouble pour qu’une enquête publique soit nécessaire.

Question pour votre député.e : Pour les député.es du parti Libéral : Pourquoi le gouvernement a-t-il fait volte-face sur cette question et s’est prononcé contre une enquête publique? Pour tou.tes les député.es : Quelles mesures prendrez-vous pour faire la lumière sur la participation du Canada dans la torture des détenus afghans?

Vous voulez plus d’informations?
Lisez: http://ottawacitizen.com/news/national/defence-watch/ethics-commissioner-acknowledges-sajjan-downplayed-his-role-and-knowledge-of-afghan-detainee-issue

Liste d’interdiction de vol

Le problème : La liste d’interdiction de vol du Canada cause problème : des personnes innocentes – y compris des dizaines d’enfants – ont déclenché des “faux positifs” et ont vu leur voyage retardé. On ne dit pas aux gens qu’ils sont sur la liste; vous le saurez peut-être et seulement si vous êtes arrêté à l’aéroport. Il se peut même que vous ne le sachiez jamais. Le système actuel pour corriger un faux positif ou se faire retirer de la liste est inefficace et prend beaucoup de temps. Plus important encore, le code criminel est suffisant pour empêcher les personnes soupçonnées d’un crime d’embarquer dans un avion. Une liste administrative secrète que vous ne pouvez pas contester devant les tribunaux est une menace pour les libertés civiles. La liste d’interdiction de vol devrait être supprimée.

Question pour votre député.e : Le projet de loi C-59 promet des modifications à la liste d’interdiction de vol, mais elles ne vont pas assez loin. Quelles mesures prendrez-vous pour assurer un système de réparation pour les faux positifs et les personnes qui souhaitent contester leur inclusion sur la liste d’interdiction de vol? Quelle est votre position sur l’abolition de la liste?

Vous voulez plus d’informations?
Lisez l’explication de la BCCLA: https://bccla.org/2016/09/the-new-canadian-no-fly-regime-brought-in-under-the-anti-terrorism-act-2015-aka-bill-c-51/

Contrer la radicalisation

Le problème : Le gouvernement a consacré des millions de dollars à un bureau pour contrer la radicalisation. Il s’est engagé publiquement à s’attaquer à toutes les formes d’extrémisme violent. Cependant, les expert.es affirment que les causes de la «radicalisation» et de «l’extrémisme» sont encore peu comprises. Et dans d’autres pays, ces bureaux ont surtout fini par cibler les communautés musulmanes et arabes. Nous devons en effet contrer la violence dans notre société, mais ne devrait-on pas mettre l’accent sur les causes sociales de la violence et de la tension – comme la pauvreté, le manque de services sociaux, les systèmes d’éducation sous-financés, le racisme, l’homophobie, le sexisme – et ne pas viser un groupe marginalisé?

Question pour votre député.e : Que faites-vous pour que les efforts de «déradicalisation» du gouvernement ne visent pas les communautés musulmanes et arabes? Que faites-vous pour vous assurer que les idées et les groupes dissidents non violents critiquant les décisions du gouvernement ne soient pas affectés négativement par ce bureau? Que faites-vous et que fait votre parti pour contrer les causes sociales des formes de violence les plus courantes, comme les agressions sexuelles, la violence domestique et les crimes haineux?

Vous voulez plus d’informations?
Lisez : http://www.huffingtonpost.ca/monia-mazigh/counter-radicalization-terrorism_b_17103032.html

Surveillance, examen et responsabilisation

Le problème : Le gouvernement a créé le Comité des parlementaires sur la sécurité nationale (C-22) et a déposé un projet de loi visant à créer une agence d’examen pour toutes les activités de sécurité nationale: l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale (C-59). Mais le comité des parlementaires est confronté à des limites importantes sur les informations auxquelles il peut accéder et sur les enquêtes qu’il peut lancer. Et les recommandations proposées par l’Office de surveillance ne sont pas contraignantes en ce moment. Nous avons besoin de mécanismes d’examen et de surveillance de la sécurité nationale plus solides, indépendants et efficaces.

Question pour votre député.e : Que fait votre parti pour assurer l’efficacité des organismes d’examen et de surveillance de la sécurité nationale? Permetterez-vous au Comité des parlementaires d’avoir pleinement accès à l’information dont il aura besoin? Et allez-vous laisser le Comité et le nouvel Office de surveillance émettre des décisions contraignantes?

Vous voulez plus d’informations?
Lisez notre brève analyse de C-22: http://iclmg.ca/fr/notre-analyse-de-c-22-un-projet-de-loi-inadequat-et-inquietant/
Lisez notre mémoire plus long adressé au Sénat sur C-22: http://iclmg.ca/wp-content/uploads/sites/37/2014/03/Brief-C-22-ICLMG-Senate-Cttee-FR.pdf

Hassan Diab

Le problème : Le professeur et citoyen canadien Hassan Diab a été extradé vers la France en 2014 pour faire l’objet d’une enquête au sujet du bombardement d’une synagogue à Paris en 1980. Il a été extradé en raisons de preuves incroyablement faibles sur lesquelles même le juge d’extradition au Canada a exprimé de sérieuses préoccupations. Depuis lors, plusieurs éléments de preuve ont été jugés problématiques, et un juge d’instruction français a rassemblé de nouvelles preuves écrasantes qu’Hassan était au Liban au moment du bombardement. Des juges ont ordonné sa libération 6 fois, mais chaque fois elle a été bloquée par les procureurs. Il est emprisonné sans accusation en détention préventive depuis plus de 2 ans et demi en France, loin de sa partenaire Rania et de leurs deux enfants. Le gouvernement canadien doit se battre pour Hassan, et exiger sa libération et son retour à la maison.

Question pour votre député.e : Savez-vous que le Canadien Hassan Diab est en prison sans accusation depuis plus de 30 mois à Paris? Voulez-vous et votre parti demander au Premier ministre de prendre la parole pour la libération de Hassan?

Vous voulez plus d’informations?
Consultez le site Web Justice for Hassan Diab: http://www.justiceforhassandiab.org
Lisez le communiqué de presse d’Amnesty International Canada: https://www.amnesty.ca/get-involved/take-action-now/canadafrance-hassan-diab-held-without-charge

Puisque vous êtes ici…

… nous avons une faveur à vous demander. À la CSILC, nous travaillons sans relâche afin de protéger et promouvoir les droits humains et les libertés civiles dans le contexte de la soi-disant “guerre au terrorisme” au Canada. Nous ne recevons aucune aide financière des gouvernements municipaux, provinciaux et fédéral, ni d’aucun parti politique. Tout don nous aidera à poursuivre notre travail.

Vous hésitez à donner? Consulter la page sur nos nombreuses Réalisations et Acquis depuis 2002. Merci de votre générosité! 

Projet de loi C-59 : Malgré les améliorations, la réforme de la sécurité nationale ne va pas assez loin pour la protection des libertés civiles

miss the boatOttawa — Le projet de loi C-59, la Loi concernant des questions de sécurité nationale, comprend beaucoup de changements, mais ne permet pas d’amener le Canada dans une nouvelle direction audacieuse mettant les libertés civiles et les droits de la personne au cœur des lois canadiennes sur la sécurité.

«Les Canadien.nes veulent que les droits de la personne, les libertés civiles, la responsabilisation et la transparence soient en priorité lorsqu’on discute de notre sécurité», a déclaré Tim McSorley, coordonnateur national de la Coalition pour la surveillance internationale des libertés civiles (CSILC). «Cela a été clairement affirmé dans le rapport du gouvernement sur ses propres consultations sur la sécurité nationale, publié en mai. La création d’une nouvelle agence de révision de la sécurité nationale est incroyablement bienvenue. Cependant, le gouvernement a manqué une importante opportunité de respecter les priorités des Canadien.nes en ne supprimant pas C-51 une fois pour toutes.»

La CSILC a réclamé sans relâche l’abrogation de C-51, la Loi antiterroriste, 2015, qui a introduit de multiples mesures qui ont érodé le droit des Canadien.nes à la vie privée, à la liberté d’expression, à la liberté d’association et ont peu contribué à rendre le pays plus sécuritaire.

Cependant, la création proposée de l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement, ainsi que d’un.e Commissaire au renseignement, pourrait contribuer grandement à accroître la transparence et la responsabilisation des organismes qui, malgré les efforts des mécanismes d’examen actuels, opèrent depuis longtemps dans l’obscurité et sans une responsabilisation adéquate. «Nous croyons qu’il s’agit d’une étape importante vers la protection des droits des Canadien.nes contre les pouvoirs étendus des organisations de sécurité nationale et nous veillerons à ce que ces mécanismes soient aussi forts que possible, notamment en faisant pression pour qu’ils reçoivent les ressources nécessaires à leur travail et pour que leurs recommandations soient contraignantes,» a ajouté McSorley.

Les autres aspects bénéfiques du projet de loi comprennent un seuil plus élevé quant à la détention préventive et à l’imposition d’un engagement assorti de conditions, l’élimination des audiences d’enquête et le remplacement de la violation criminelle controversée de «promotion» des infractions de terrorisme par le «conseil» pour la commission d’une infraction de terrorisme.

Cependant, malgré que le gouvernement ait pris des mesures pour créer des cadres plus solides à l’égard de la Loi sur la communication d’information ayant trait à la sécurité du Canada (SCISA) et de la Loi sur la sûreté des déplacements aériens (liste d’interdiction de vol), les préoccupations soulevées par l’introduction de C-51 persistent. «Le gouvernement n’a pas encore prouvé la nécessité de la loi intrusive, et nous continuons de demander son abrogation», a déclaré McSorley. La CSILC est également préoccupée par le fait que C-59 semble créer un cadre juridique pour que le SCRS puisse conserver des données sur les Canadien.nes qui étaient auparavant hors limites, encore une fois sans justification raisonnable pour l’expansion de ces pouvoirs, et permet aussi que le SCRS maintiennent ses pouvoirs de perturbation controversés.

Enfin, le projet de loi omet deux aspects inquiétants des lois canadiennes sur la sécurité nationale : les certificats de sécurité et les directives ministérielles sur la torture, qui doivent tous deux être abolis. Le ministre Goodale répète depuis plus d’un an que les directives – qui permettent au Canada d’utiliser des informations qui ont peut-être été obtenues sous la torture, ainsi que de partager des informations avec des gouvernements qui commettent des actes de torture – sont à l’étude… pour maintenant annoncer qu’elles feront l’objet d’une plus grande consultation. «La torture n’est jamais acceptable», a déclaré McSorley. «Le gouvernement doit arrêter de se trainer les pieds et éliminer ces directives immédiatement.»

La CSILC continuera d’étudier le projet de loi de 150 pages et publiera une analyse plus approfondie au cours des prochaines semaines.

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